Michèle Alliot-Marie a remis, le 31 octobre, le premier passeport biométrique français à un habitant de Chantilly dans l’Oise. Cette ville est la première équipée du matériel nécessaire à son élaboration. La ministre a souligné à cette occasion que ces nouveaux passeports et leur mode de délivrance représentaient « plus de rapidité, de facilité et de [...]

Lors de la clôture de la Conférence européenne sur la lutte contre la maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées, Nicolas Sarkozy a appelé à une mobilisation européenne contre cette maladie. En sa qualité de président en exercice du Conseil européen, le chef de l’Etat a dévoilé ses ambitions pour la lutte contre la maladie d’Alzheimer [...]

Le Premier ministre juge indispensable la mise en place d’un plan européen de soutien à l’industrie automobile. Dans le cadre des questions au Gouvernement devant le Sénat, François Fillon a rappelé que lors du dernier Conseil européen, la France avait « demandé que la commission propose dans les meilleurs délais un plan de soutien à l’industrie [...]

Pour examiner la mise en œuvre du plan de relance du crédit, le président de la République a réuni, le 30 octobre, les préfets, les trésoriers-payeurs et les représentants des principales banques. Il a par ailleurs annoncé que le « fonds stratégique d’investissement » serait créé dans « trois semaines ». Le président de la République a réuni, le [...]

Le jeudi 30 octobre, Eric Besson a lancé officiellement la télévision numérique terrestre en haute définition. Accompagné du président du CSA, des présidents de France Télévision, TF1, M6, Canal+ et du directeur général d’Arte France, Eric Besson a inauguré les premiers programmes en haute définition sur la TNT. Le secrétaire d’Etat a salué un évènement [...]

Dominique Bussereau a réuni, le jeudi 30 octobre, l’ensemble des partenaires sociaux des ports et de la manutention pour la signature de l’accord-cadre prévu par la loi du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire. Dix mois après le lancement du plan de relance des ports français et après la mise en place du nouveau cadre [...]

En déplacement au parc Disneyland à Marne-la-Vallée, Hervé Novelli a dévoilé les résultats de la saison touristique estivale (de juillet à septembre 2008) et a annoncé les prévisions pour la fin de l’année. Lors de sa visite à Disneyland, Hervé Novelli a révélé le bilan de la saison touristique de juillet à septembre 2008, saison [...]

Au cours de la séance de questions au Gouvernement à l’Assemblée nationale, le 29 octobre, Laurent Wauquiez a indiqué que plus de 40 000 contrats aidés seraient « réservés au sein de l’Education nationale à l’accompagnement des élèves en situation de handicap ». Il s’agit d’orienter les contrats aidés vers « ceux qui en ont vraiment besoin ». Le [...]

Selon un décret devant paraître en fin de semaine, « les candidats au regroupement familial devront apprendre le français dans leur pays d’origine pour l’obtention d’un visa ». « Parce que la langue est le meilleur vecteur d’intégration », Brice Hortefeux souhaite désormais que les migrants puissent s’exprimer en français, même rudimentaire. Toute demande de visa d’immigration familiale donnera [...]

ans une communication présentée au Conseil des ministres du 29 octobre, Hervé Morin a fait le point sur les différentes avancées en matière de défense européenne. A cet égard, la réunion informelle des ministres de la Défense de l’Union Européenne à Deauville les 1er et 2 octobre a constitué une étape importante. Cette réunion a [...]

Le Conseil des ministres, du 29 octobre, a adopté le décret créant le Haut conseil de la Famille (HCF) présenté par Nadine Morano. Placé sous la présidence du Premier ministre, le HCF a pour objectif de renforcer l’efficacité de l’action en faveur des familles grâce à un cadre renouvelé de concertation et de pilotage. Mission [...]

Le ministre des Affaires étrangères et européennes a présenté un projet de loi autorisant l’approbation des accords relatifs à la gestion concertée des flux migratoires et au développement solidaire entre la France et, d’une part, le Sénégal et, d’autre part, la Tunisie. – Le communiqué du Conseil des ministres Rappels Le 25 février 2008, Brice [...]

A l’occasion de la journée mondiale de prévention de l’accident vasculaire cérébral, Roselyne Bachelot a présenté en Conseil des ministres, le 29 octobre, une communication relative à l’amélioration de la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux. La communication en Conseil des ministres du 29 octobre En France, 150 000 personnes sont victimes d’un accident [...]

Hervé Morin a présenté en Conseil des ministres le 29 octobre un projet de loi relatif à la programmation militaire et portant diverses dispositions concernant la défense. Le projet met en œuvre la nouvelle stratégie de défense et de sécurité nationale adoptée par le président de la République dans le Livre blanc de la défense [...]

Michèle Alliot-Marie a annoncé, le 28 octobre, que le numéro du département figurera obligatoirement sur les futures plaques des véhicules à compter de 2009. La ministre avait reçu, le jour même, une délégation du collectif parlementaire « jamais sans mon département » à propos des nouvelles plaques d’immatriculation qui seront mises en service à partir du 1er [...]

Michel Barnier, lors d’une communication en Conseil des ministres du 29 octobre, a présenté la mise en place d’un dispositif de soutien et de développement en faveur des industries agroalimentaires. Ce secteur stratégique de l’économie bénéficiera de nouveaux moyens représentant environ 200 millions d’euros pour l’année 2009. Le texte de la communication en Conseil des [...]

Titre Ier : Mobiliser les entrepreneurs

Lors d’un déplacement à Rethel (Ardennes) le 28 octobre, le président de la République a annoncé la généralisation des guichets uniques pour les chômeurs dès l’été prochain et l’extension du contrat de transition professionnelle à tous les bassins d’emploi en difficultés. « La formation continue est une des clés du problème [de l’emploi]« , a insisté Nicolas [...]

Rachida Dati a inauguré, le 27 octobre, un bâtiment d’hébergement, la « tripale D2″, à la maison d’arrêt de Fleury-Mérogis qui met en œuvre une importante opération de rénovation. La ministre de la Justice a exprimé sa volonté de faire de Fleury-Mérogis un établissement pilote en matière de respect des règles pénitentiaires européennes(RPE). Lors de l’inauguration [...]

Selon un bilan du ministère de l’Education nationale, un million d’élèves du primaire, soit 19,13 % des effectifs, bénéficient de l’aide personnalisée mise en place cette année. Par ailleurs, près de 7500 lycéens volontaires profiteront du dispositif de soutien scolaire gratuit prodigué pendant les vacances de la Toussaint. Dans le cadre de la réforme de [...]

Rama Yade a annoncé, le 23 octobre au congrès de l’Afa, la mise en place de la réforme de l’adoption internationale. L’autorité centrale pour l’adoption internationale sera installée au début de l’année 2009. Présentée en Conseil des ministres du 27 août dernier, la réforme de l’adoption internationale vient d’être lancée. Favoriser les micro-projets sur le [...]

Roselyne Bachelot, Valérie Létard et Gérard Larcher ont présenté, le 22 octobre, le projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires ». Objectif : garantir un meilleur accès aux soins pour tous les Français sur tout le territoire. « La volonté politique qui préside à cette réforme peut être clairement énoncée : je veux garantir pour l’avenir [...]

Christine Albanel a présenté, en Conseil des ministres du 22 octobre, un projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France, ainsi qu’un projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public [...]

un numéro spécial pour protéger les consommateurs Luc Chatel a présenté, le 21 octobre, trois nouvelles mesures pour mieux protéger les consommateurs de téléphonie et d’internet. Un dispositif instaure notamment la plate-forme du numéro « 33700″ pour lutter contre l’envoi de SMS frauduleux. Le Gouvernement, qui s’est associé à la Fédération française des télécoms (FFT), créée [...]

Christine Lagarde et Hervé Novelli ont signé, le 21 octobre avec la Fédération bancaire française et l’ensemble des banques, la convention portant sur l’utilisation des ressources collectées sur les livrets d’épargne réglementée au profit des PME et des entreprises de taille intermédiaire, en présence de chefs d’entreprise. Avec la signature de cette convention, c’est l’ensemble [...]

Xavier Darcos a présenté, le 21 octobre, l’architecture globale de la future classe de seconde marquant un point d’étape de la réforme du lycée qui sera progressivement instaurée entre 2009 et 2011. Une réforme qui introduit plus de variété d’enseignements et de souplesse pour une orientation réussie. « Le lycée que je vous présente ce matin [...]

L’Etat va injecter d’ici à la fin de l’année 10,5 milliards d’euros dans les six plus grandes banques privées françaises pour qu’elles puissent financer suffisamment l’économie dans une conjoncture internationale très difficile, et accorder des prêts d’un volume suffisant aux ménages et aux entreprises. La première banque française, le Crédit agricole, va recevoir 3 milliards [...]

Eric Besson a présenté, le 20 octobre, les principales mesures du plan numérique 2012. L’objectif de « France numérique 2012 : faire de la France un pays moteur de la révolution numérique. Avec 154 actions, ce plan devrait permettre à la fois d’accélérer la croissance et de remédier aux inégalités d’accès au réseau numérique sur le [...]

Un plan de revalorisation des carrières des enseignants du supérieur et des chercheurs a été dévoilé le 20 octobre par Valérie Pécresse. Ce plan a pour objectif de mettre en place une gestion des ressources humaines plus personnalisée qui reconnaisse l’engagement pédagogique et l’excellence en se fondant sur une évaluation par les pairs. Le plan [...]

Roselyne Bachelot, Thierry Saussez et Didier Houssin ont présenté, le 16 octobre, la nouvelle version du site internet gouvernemental www.grippeaviaire.gouv.fr. « Nous ne sommes pas en situation de pandémie grippale mais en situation d’anticipation de la crise », a souligné Thierry Saussez qui a insisté sur la responsabilité des pouvoirs publics à prendre en compte en amont [...]