A l’occasion de la journée internationale des femmes, le 8 mars, Brice Hortefeux et Valérie Létard ont reçu 100 jeunes filles de 18 ans au ministère. A cette occasion leur a été remis un guide intitulé « 18 ans…respect les filles ! » Cet ouvrage, écrit par trois journalistes, a pour ambition d’aider les toute jeunes femmes à [...]

A l’occasion du CIACT, une liste d’un millier de projets “labellisés” plan de relance a été dévoilée. Label LA RELANCERENOVATION URBAINE * Ile-de-France : – Clichy-Montfermeil – Sevran – Saint-Denis – Vitry-sur-Seine – Grigny * Rhône-Alpes : – Lyon (la Duchère) – Valence * PACA : Marseille (La Savine) * Lorraine : – Nancy – [...]

Le cadre d’auto-évaluation des fonctions publiques est un outil proposé pour aider les organisations publiques de toute l’Europe à s’approprier les techniques de management par la qualité en vue d’améliorer leurs performances. D’utilisation facile, le CAF est un outil d’auto-évaluation inspiré des principaux modèles de management par la qualité totale, en particulier du modèle d’excellence [...]

Pour mesurer et améliorer la qualité de leurs services internes et externes, de plus en plus d’administrations publiques des pays européens se tournent aujourd’hui vers le CAF (cadre d’auto-évaluation des fonctions publiques). Cet outil, qui repose en grande partie sur l’auto-évaluation des performances des organisations, a déjà été mis en oeuvre par plus de 1 [...]

En présentant ses vœux aux Français le 31 décembre au soir, le président de la République s’est montré résolu à « poursuivre les réformes » et à lutter contre la crise grâce au plan de relance. Le Premier ministre a souligné la volonté du Gouvernement d’ »agir dans un souci de justice sociale ». Après une année 2008 « rude » [...]

Le principe de la réforme de la tarification des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) s’agissant des dispositifs médicaux a été posé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2006. L’article 88 de la LFSS pour 2007 a reporté au 1er janvier 2008 la date de la réintégration des dispositifs médicaux [...]

Le ministère de l’Education nationale participe activement, du 27 au 29 novembre, au salon Educatec-Educatice, salon professionnel des usages et des ressources des technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement, dans le cadre du salon européen de l’Éducation. A travers son implication dans cette manifestation, le ministère met en valeur les grandes orientations [...]

« Pôle emploi », la nouvelle entité issue de la fusion de l’ANPE et de l’Assédic, doit être opérationnel le 1er janvier 2009. Au cours du Conseil des ministres du 26 novembre, Laurent Wauquiez est revenu sur le calendrier et les objectifs de cette fusion. Le texte de la communication présentée en Conseil des ministres Le secrétaire [...]

La validation des acquis de l’expérience (VAE) a été instituée par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002. Elle consacre un nouveau droit d’accès à la certification et commence à trouver une place dans le paysage de la formation professionnelle. Les candidatures à la VAE peuvent relever d’une démarche individuelle ou d’un dispositif [...]

Afin de protéger les enfants et les adolescents lors de leur navigation sur le net, Nadine Morano lance une campagne de sensibilisation en direction des jeunes internautes et de leurs parents. Les chaînes de télévision diffuseront à la période de Noël un spot publicitaire incitant les parents à protéger leurs enfants des risques liés à [...]

Le premier contrat de performance entre les pouvoirs publics et RFF a été signé, le 3 novembre, en présence de Jean-Louis Borloo, Eric Woerth, Dominique Bussereau et Hubert du Mesnil. Ce contrat définit les objectifs de modernisation de l’infrastructure et les modalités de développement d’une nouvelle offre commerciale du réseau, afin d’en améliorer la qualité, [...]

Les électeurs de Dixville Notch, un petit village du New Hampshire sont les premiers a voté a l’élection présidentielle américaine juste après minuit heure locale, ont voté Barack Obama mardi. Quinze électeurs se sont prononcés pour le candidat démocrate, contre six pour son rival républicain John McCain. Barack Obama est le premier démocrate à s’imposer [...]

Le jeudi 30 octobre, Eric Besson a lancé officiellement la télévision numérique terrestre en haute définition. Accompagné du président du CSA, des présidents de France Télévision, TF1, M6, Canal+ et du directeur général d’Arte France, Eric Besson a inauguré les premiers programmes en haute définition sur la TNT. Le secrétaire d’Etat a salué un évènement [...]

ans une communication présentée au Conseil des ministres du 29 octobre, Hervé Morin a fait le point sur les différentes avancées en matière de défense européenne. A cet égard, la réunion informelle des ministres de la Défense de l’Union Européenne à Deauville les 1er et 2 octobre a constitué une étape importante. Cette réunion a [...]

Titre Ier : Mobiliser les entrepreneurs

Eric Besson a présenté, le 20 octobre, les principales mesures du plan numérique 2012. L’objectif de « France numérique 2012 : faire de la France un pays moteur de la révolution numérique. Avec 154 actions, ce plan devrait permettre à la fois d’accélérer la croissance et de remédier aux inégalités d’accès au réseau numérique sur le [...]

Le cabinet du Premier ministre et ceux de Jean-Louis Borloo, de Xavier Bertrand et de Dominique Bussereau ont reçu les organisations syndicales et patronales, le 18 septembre, pour écouter leurs propositions sur l’avant-projet de réforme de la prise en charge des frais de transport domicile-travail. L’avant projet de loi comporte deux volets : – le [...]

La nouvelle plaque dont le numéro sera composé de sept caractères alphanumériques (lettres et chiffres) sera mise en place à compter du 1er janvier 2009 pour les véhicules neufs et du 1er mars pour les véhicules d’occasion qui changent de propriétaire. Le 5 septembre, Michèle Alliot-Marie a présenté ce nouveau système d’immatriculation des véhicules. Aujourd’hui, [...]

Vingt-quatre recommandations visent à renforcer l’autonomie des patients atteints de maladies chroniques grâce à une meilleure connaissance de leur maladie. Le rapport préconise, notamment, que l’autonomisation du patient par l’éducation thérapeutique soit développée dans le cadre d’un plan coordonné de soins. Les agences régionales de santé (ARS) assureront un rôle important dans la définition et [...]

Interrogé sur Europe 1, le 1er septembre, le Premier ministre a exposé les positions du Gouvernement sur les grands sujets d’actualité : les relations avec la Russie, la présence francaise en Afghanistan et la croissance notamment. – les relations avec la Russie : l’Union européenne doit privilégier le dialogue avec la Russie pour résoudre la [...]

Baisse du nombre de personnes tuées sur les routes en juillet 2008 Le bilan provisoire de l’accidentalité routière pour le mois de juillet 2008 a été présenté le 8 août par Jean-Louis Borloo, Dominique Bussereau et Michèle Merli. « Un comportement plus responsable et une conduite apaisée ont contribué aux résultats encourageants constatés ces derniers mois », [...]

Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des Transports, et Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’Industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement, décident de renforcer les contrôles de conformité des triangles de pré-signalisation afin de s’assurer que tous les conducteurs disposent de triangles fiables. L’obligation à partir du 1er octobre 2008, pour tout conducteur de [...]

Dans le contexte international de hausse des coûts de l’énergie, tirés par l’augmentation marquée, au cours des derniers mois, du prix des énergies fossiles, le Gouvernement a saisi pour avis la Commission de régulation de l’énergie (CRE) de projets d’arrêtés prévoyant une évolution des tarifs réglementés de vente de l’électricité et du gaz naturel. Soucieux [...]

Sur fond de désastre militaire au Liban et de corruption politique en Israël, Tzipi Livni, ministre des Affaires étrangères, est apparue comme «Mme Propre», étoile montante vers le sommet du pouvoir dans l’État juif Les trois principaux quotidiens israéliens créditent la ministre des Affaires étrangères, Tzipi Livni, d’une solide avance dans les primaires de Kadima, [...]

Le rapport de Bertrand Pancher, député de la Meuse, a été remis le 30 juillet à Jean-Louis Borloo. Il définit notamment les critères de représentativité des acteurs environnementaux et devrait inspirer une partie du projet de loi du Grenelle de l’environnement, consacré à la gouvernance. La mission confiée à Bertrand Pancher avait pour objectif de [...]

Jean-Louis Borloo a présenté dans le Var, le 30 juillet, une campagne visant à sensibiliser les vacanciers à la sécurité des loisirs nautiques. Le respect des milieux aquatiques est également abordé. Au cours de la saison estivale, 800 000 guides rappelant les règles de prudence adaptées aux différentes pratiques de loisirs nautiques « En mer » et [...]

«Après l’élection de mon successeur (au sein du parti), je démissionnerai pour permettre la formation d’un nouveau gouvernement rapidement», a annoncé Ehud Olmert. Cette décision a été annoncée de façon dramatique, lors d’une allocution à la télévision. «J’ai fait des erreur et je le regrette», a encore déclaré le Premier ministre. Les favoris pour la [...]

Bulletin émis le lundi 28 juillet 2008 à 22h03 Date et heure du prochain message : mardi 29 juillet 2008 à 03h00 Numéro : 2807DP04 Type d’événement : Orages Evènement en cours. Fin d’événement prévue le mardi 29 juillet 2008 à 03h00 Maintien de suivi pour 20 département(s) :CENTRE, HAUTE-NORMANDIE, ILE-DE-FRANCE, NORD-PAS-DE-CALAIS, Oise (60), Somme [...]

1 – Quelle est la législation en vigueur aujourd’hui ? Depuis 2000 et la loi Aubry 2, un système de forfait en jours peut être mis en place par accord collectif de branche ou d’entreprise pour les cadres. Aujourd’hui, environ 40% des cadres sont concernés par ce système de forfait en jours. Il permet de [...]